MENTIONS LEGALES
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Société propriétaire du Site |
LS Lecture solaire
sarl LS lecture solaire
RCS Grasse: 503 815 052
Siret: 503 815 052 00017
40 ch du collet de l'avère 06580 Pégomas l France
Mail: info@lecturesolaire.com
Webvitrine: www.lecturesolaire.com
E-boutique: www.lecture-solaire.com
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Réalisation & Conception |
Le site a été réalisé par la société comp-U, tous droits réservés :
SARL comp-U - SARL au capital de 7 500 € - RCS Grasse 448 511 295
Adresse : 45 ch des Bastides 06130 Grasse | FRANCE
Tel : 06 11 93 00 02 - Tel : 04 93 09 86 27
Mail : webmaster@comp-u.net
Site : www.comp-u.net
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Hébergement |
La Gestion, la Maintenance et le Suivi de l'hébergement est réalisé par la société comp-U. L'hébergement du site est réalisé par la société OVH.
SARL OVH
Adresse : 140, quai du Sartel - 59100 ROUBAIX| FRANCE
Tel : 0 899 701 761 - Fax : 03 20 20 09 58
Mail :support@ovh.com
Site : www.ovh.com
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Droits d'auteurs |
En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l'organisation du site sans l'autorisation écrite préalable de LS lecture solaire.
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Législation française relative au droit d'accès au fichier informatisé |
Conformément à la loi française N· 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL), tout utilisateur ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication des informations nominatives le concernant en s'adressant à : LS 40 ch du collet de l'avere 06580 Pégomas et les faire rectifier le cas échéant.
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Décharge de responsabilité |
Alors que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site internet, LS lecture solaire ne peut encourir aucune responsabilité du fait d'erreurs, d'omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l'usage de ces informations.
LS lecture solaire n'est tenu que d'une obligation de moyens concernant les informations qu'il met à disposition des personnes qui accèdent à son site internet.
Par ailleurs, l'usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d'autres serveurs, serveurs sur lesquels LS lecture solaire n'a aucun contrôle.
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Accès au site Internet |
L'accès au Site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle de LS lecture solaire et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du Site et des matériels afférents.
L'accès au service se fait à partir d'un micro-ordinateur connecté à un réseau de télécommunication permettant l'accès au Site selon les protocoles de communication utilisés sur le réseau d'Internet.
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2008 |